Déposée le 31 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER RACING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTIER SUSPENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER RACING domicilié(e) 4 Avenue Maréchal Leclerc,71700 TOURNUS - 71700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry CLAIRE Avocat domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France.
La marque QUARTIER SUSPENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL QUARTIER RACING - 4 Avenue Maréchal Leclerc,71700 TOURNUS - 71700 - France
Maître Thierry CLAIRE Avocat - 13 Rue des Tonneliers, BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France
Inscription le 19 mai 2005 - retrait partiel n°412414 - Publication au BOPI 2005-05-19
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosserie ; chaînes antidérapantes ; chassis ou pare-chocs de véhicules ; stores pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycle ; poussettes ; chariot de manutention. Malles et valises ; parapluies, parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Vêtements, chapellerie ; chemise ; vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, vêtements en fourrure, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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